Version · 2026-10-19
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Créations originales et contenus tiers
Les PDF vendus sont des créations originales d’Aïda Hamzi, qui détient les droits d’auteur sur ses créations. La licence est personnelle, non exclusive et non transférable : conservation, impression et usage personnel ou dans sa propre pratique selon l’article 9 des CGV. Sans autorisation, redistribution, revente, partage numérique et mise à disposition publique sont interdits. Les usages expressément autorisés par la loi restent permis. Les éléments de tiers éventuellement incorporés conservent leurs droits et licences propres ; aucun droit exclusif sur ces éléments n’est revendiqué.
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Licences des PDF et autres supports
Pour les créations appartenant à Aïda Hamzi, les licences de l’article 9 des CGV s’appliquent aux PDF gratuits et payants. Les PDF gratuits peuvent être conservés et imprimés pour l’usage personnel ou pédagogique, y compris dans sa propre activité pédagogique, en conservant les crédits. Pas de revente, modification, redistribution du fichier ou republication sans autorisation, sous réserve des exceptions légales.
Les PDF payants peuvent être conservés, imprimés pour ses besoins et utilisés dans sa propre pratique. Seules les fiches imprimées destinées à une séance peuvent être remises individuellement aux patients selon les CGV ; pas de partage numérique du manuel ni de licence collective implicite. Les restrictions de téléchargement ne limitent pas les garanties légales.
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Disponibilité, responsabilité et ventes
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